Jean-Philippe Grandin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Philippe GRANDIN
adjoint au chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S
(source BODD)
charge
10 Novembre 2011
10/11/2011
De:
Jean-Philippe GRANDIN
adjoint au chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S
(source BODD)
charge
10 Novembre 2011
10/11/2011
De:
Grandin (Jean-Philippe)
chef de la subdivision de Compiègne par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
EQUT0510269S
(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 2005
10/10/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
chef de la subdivision de Compiègne par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
adjoint de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
chef de la subdivision de Compiègne par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
adjoint à la chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
adjoint de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S
(source BODD)
charge
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Grandin (Jean-Philippe)
adjoint de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Picardie
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S
(source BODD)
charge
10 Juin 2004
10/06/2004